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Version 2026Dernière mise à jour : [à compléter]

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Raison sociale : Groume
  • Forme juridique : [SAS / SARL…] au capital de [MONTANT] €
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • Immatriculation : RCS de [VILLE] sous le numéro [SIREN], SIRET [SIRET]
  • N° de TVA intracommunautaire : [FR + numéro]
  • Directeur / directrice de la publication : [NOM Prénom]
  • Contact : contact@groume.io

La société « Groume » est en cours de constitution. Ces mentions devront être complétées dès l’immatriculation, avant toute mise en ligne.

2. Hébergement

Le site et les données sont hébergés par :

  • Hébergeur : Scaleway SAS
  • Adresse : 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France
  • Contact : [téléphone / site web de l’hébergeur]

Les données des clients sont hébergées au sein de l’Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

La marque « Groume », le logo, la charte graphique, les textes, illustrations, interfaces et le code du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon.

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6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude sans pouvoir la garantir. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.